Le parcours dans la CAE
Le parcours commence par un échange avec les accompagnants, soit en entretien individuel soit lors d’une réunion d’information collective.
Ces premiers échanges permettront :
- de présenter le fonctionnement de la coopérative ;
- d’évaluer avec vous l’avancement de votre projet et identifier si besoin les questions à approfondir ;
- de vérifier la possibilité d’accueillir le projet au sein de la coopérative;
- de répondre aux questions que vous vous posez.
L’accompagnant remet un dossier de candidature, que vous pouvez remplir seul ou avec l’aide de l’accompagnant. Le dossier comprend un questionnaire et un prévisionnel de dépenses et recettes. L’objectif de ce dossier est surtout de bien comprendre le projet et de se mettre d’accord sur les objectifs fixés.
Le test d’activité (CAPE)
Toutes les conditions sont vérifiées, vous êtes prêt à vous lancer, vous avez des premiers clients en vue, vous pourrez signer un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise avec la coopérative.
Cette période vise à tester vos projections, rencontrer vos premiers clients, vous faire connaître, vérifier la faisabilité économique, constituer une trésorerie tout en comptabilisant vos achats et en vous remboursant…
Vous menez votre activité au sein de la coopérative avec tous les outils mutualisés (Siret, Kbis, outils de gestion comptable, …), l’équipe assure votre comptabilité et vous pouvez y avoir accès très simplement grâce au logiciel de gestion comptable.
L’accompagnement apporté varie suivant vos besoins et le type d’activité.
Vous serez en situation concrète d’exercice de votre activité, l’accompagnement permet de renforcer vos points forts d’entrepreneur et de vous apporter le soutien et les outils nécessaires pour les compléter.
Pendant cette période, si vous êtes bénéficiaire d’allocations chômage ou du RSA, vous gardez votre statut et vos allocations.
L’objectif est de constituer une trésorerie pour son salaire à venir ou pour des investissements. Mais si vous avez besoin d’un salaire, des bulletins de rémunération ponctuels pourront être établis.
Le CAPE a une durée maximum de 3 ans.
Le contrat d’entrepreneur salarié (CESA)
Dès lors que vous jugez, avec votre accompagnant, que le test de votre activité est concluant, que vous pouvez dégager un salaire (à la hauteur que vous souhaitez) avec le bénéfice généré par votre activité ; vous pouvez changer de contrat pour devenir salarié.
Depuis la loi ESS de juillet 2014, un contrat de travail spécifique au CAE permet de convertir un salaire brut à partir du chiffre d’affaires de l’activité. Le salaire peut démarrer à temps partiel et augmenter avec le développement de l’activité.
Le salaire est défini entre l’entrepreneur et la coopérative, en fonction des bénéfices tirés de l’activité.
La CAE réalise le bulletin de salaire et se charge d’effectuer toutes les déclarations nécessaires et le paiement des cotisations.
Devenir associé
Une SCIC est propriété des salariés et de partenaires impliqués dans le projet. Le principe est donc que les entrepreneurs salariés et même les entrepreneurs en CAPE puissent intégrer la coopérative en tant qu’associés. Ils pourront ainsi contribuer aux choix de la coopérative.
Chez Tumukuma’Kop, la part est fixée à 25 € et les entrepreneurs en CESA doivent prendre 4 parts minimum pour entrer au sociétariat (1 part pour les CAPE).
Au bout de 3 ans (CAPE + CESA), l’entrée au sociétariat est obligatoire pour pouvoir continuer à exercer son activité dans la coopérative.
Sortir de la coopérative
A tout moment, en CAPE ou en CESA, l’entrepreneur peut décider d’arrêter son activité au sein de la coopérative, de prendre un emploi extérieur ou de créer son entreprise.